Quel nombre de pièces dans une maison ou un appartement ?
Vous ne savez pas comment calculer le nombre de pièces de votre logement pour vos impôts ou votre assureur ? On vous explique tout en détail !
Par Luko
Toutes les clés pour bien assurer vos tableaux, sculptures et autres objets précieux.
Vous êtes collectionneur et passionné d’œuvres d’art ? Vous possédez une ou plusieurs pièces artistiques rares ou de grande valeur ? Il est indispensable de bien les assurer pour être indemnisé en cas de sinistre ! Selon les contrats, vos objets précieux ne sont pas toujours couverts. Voici comment y remédier et trouver l’assurance idéale pour vos œuvres d’art.
Selon le Code des impôts, une œuvre d’art est un objet esthétique, rare et précieux, réalisé à la main par un artiste, de façon unique ou en série limitée. On retrouve donc par exemple les objets suivants :
Pour qu’une création soit considérée comme une œuvre d’art, sa valeur, sa rareté et son authenticité doivent être évaluées par un expert.
En revanche, pour les assureurs, la définition d’une œuvre d’art peut varier d’une compagnie à l’autre. Il est donc indispensable de demander des précisions à votre conseiller pour être certain de la couverture accordée ou non à vos objets.
Par exemple, les bijoux sont souvent exclus de la catégorie « œuvre d’art » dans les contrats d’assurance habitation.
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Les contrats d’assurance multirisque habitation couvrent votre responsabilité civile, mais également vos biens personnels : mobilier, électroménager, vêtements, etc. Toutefois, les œuvres d’art sont une catégorie à part, et peuvent ne pas être couvertes en tant que telles ! Il vous faudra bien souvent souscrire une option et déclarer un capital spécifique à assurer.
Relisez bien les conditions générales de votre contrat : certaines mesures de prévention peuvent être requises pour que le déclenchement d’une garantie soit possible. Si vous êtes victime d’un cambriolage par exemple, et que vous n’avez pas mis en place ces mesures, vous risquez de ne pas être indemnisé.
Ainsi, si vous détenez des œuvres d’art, les assureurs vous demanderont d’avoir une serrure à plusieurs points, une porte sécurisée, une alarme ou encore un système de vidéosurveillance.
Attention, si vous avez souscrit une assurance basique couvrant uniquement les risques locatifs, vos biens ne seront pas couverts en cas de sinistre, et par conséquent vos œuvres d’art non plus.
Lorsque vous souscrivez une garantie optionnelle pour protéger vos œuvres d’art, il vous sera demandé de déclarer un montant à assurer. Vous devez donc avoir une idée de la valeur de vos biens, et si besoin faire appel à un expert pour réaliser une estimation.
La plupart du temps, vous aurez le choix entre plusieurs tranches ou forfaits d’indemnisation : plus cette tranche sera élevée, plus votre cotisation augmentera.
Concernant les risques couverts, ils sont les mêmes que pour vos biens mobiliers classiques. Ainsi, vos œuvres d’art seront protégées en cas d’incendie, de vol, de dégât des eaux ou encore de bris de glace.
Si l’œuvre est seulement dégradée suite à un sinistre, l’assurance pourra alors prendre en charge sa restauration. Si elle est malheureusement entièrement détruite, vous serez indemnisé à hauteur de sa valeur déterminée par un expert.
Il est également possible de souscrire une assurance individuelle dédiée uniquement aux œuvres d’art. Le capital couvert est souvent plus important que celui de l’assurance habitation, mais son coût est proportionnellement plus élevé !
Concernant l’indemnisation d’œuvres d’art en cas de sinistre, il est généralement possible de choisir entre deux types d’indemnisation au moment de la souscription du contrat, basée sur la valeur agrée ou la valeur déclarée.
Vous l’aurez compris : afin d’être indemnisé correctement en cas de dommages causés à vos œuvres d’art, il est indispensable de les faire authentifier. Un commissaire-priseur du CNES sera par exemple parfaitement qualifié pour estimer la valeur de votre collection.
C’est son estimation que vous devrez utiliser pour déclarer le montant à couvrir par votre assurance habitation. Gardez également tous les justificatifs de valeur ou de rareté de vos œuvres : ils vous seront généralement demandés lors d’une déclaration de sinistre.
Ces justificatifs peuvent prendre plusieurs formes : factures d’achat, certificats d’authenticité, attestations, etc. N’oubliez pas non plus de prendre des photos de vos œuvres d’art à l’intérieur de votre logement, afin de pouvoir prouver leur existence en cas de vol ou de destruction totale.
Chez Luko, vos oeuvres d'art d'une valeur unitaire d'au moins 5 000 euros doivent être déclarées à votre contrat, au titre des objets de valeur, pour être couverts.
Notre conseil : archivez tous vos documents d'assurance, factures et photos de vos œuvres sur un disque dur ou un drive en ligne. Ainsi, ils seront toujours accessibles !
Si vous êtes un grand collectionneur et que vous envisagez de prêter certaines de vos pièces pour une exposition temporaire ou permanente, sachez qu’il est possible d’être couvert par une assurance dédiée. On appelle ce contrat une assurance clou à clou.
L’assurance clou à clou s’adresse la plupart du temps aux musées publics ou privés, aux fondations et aux galeries d’art qui organisent des expositions avec des œuvres prêtées par un particulier ou une autre institution.
Toutefois, une collectivité, un commerçant ou encore un particulier souhaitant organiser une exposition peuvent également y souscrire ! C’est même fortement recommandé, car en cas de dommages causés aux œuvres prêtées, la responsabilité de l’organisateur sera mise en cause.
C’est bien à l’organisateur de l’exposition de souscrire une assurance clou à clou, et non au propriétaire des œuvres d’art.
Selon les besoins de l’assuré, on distingue trois types d’assurance clou à clou :
Les contrats d’assurance clou à clou proposent généralement des garanties classiques de dommages aux biens : incendie, dégât des eaux, vandalisme, vol, etc.
Selon les compagnies, il est parfois possible de souscrire des garanties spécifiques, comme la garantie restauration en cas de dégradation de l’œuvre, ou une garantie de conservation des œuvres en cas de sinistre.
L'œuvre d'art se distingue des autres objets de décoration par son côté unique et précieux. Sa valeur et son origine doivent également avoir été vérifiées par un expert certifié par l'assureur. L'œuvre d'art fait partie des objets précieux dans un contrat multirisque habitation. Ce sont, entre autres, son prix d'achat, sa rareté ou son auteur qui la classe dans les œuvres d'art.
Il est plus que recommandé de les faire expertiser par un spécialiste mandaté par l'assureur. Cette authentification permettra de la mentionner dans l'inventaire des biens assurés et de lui donner une valeur réelle d'assurance. Il est conseillé de les photographier dans leur environnement, de prendre des mesures de prévention et de sécurité et de conserver la facture et tout document utile.
L'œuvre d'art peut parfois être couverte par le contrat multirisque habitation en option. Dans ce cas, l'assuré sera indemnisé en cas de vol, vandalisme, incendie, dégât des eaux par exemple. Selon la valeur des oeuvres, il est également possible et préférable de souscrire une assurance spécialisée.
Pour assurer une oeuvre d'art en exposition, l'organisateur de l'évènement devra souscrire une assurance dédiée dite assurance clou à clou multirisque. Selon les conditions du contrat, cette assurance pourra également couvrir les oeuvres pendant leur transport, le passage à la douane, leur transit, leur stockage et leur installation.
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