Comment assurer une oeuvre d’art ?

Selon le Code des impôts, une œuvre d’art est un objet esthétique, rare et précieux, réalisé à la main par un artiste, de façon unique ou en série limitée. On retrouve donc par exemple les objets suivants :

• les tableaux de maîtres ;
• les dessins ;
• les gravures ;
• les sculptures antiques ou contemporaines ;
• le mobilier ancien ;
• les manuscrits ;
• les tapisseries ;
• les photographies ;
• les objets contenant des pierres ou métaux précieux, comme les bijoux.

En revanche, pour les assureurs, la définition d’une œuvre d’art peut varier d’une compagnie à l’autre. Il est donc indispensable de demander des précisions à votre conseiller pour être certain de la couverture accordée ou non à vos objets.

Par exemple, les bijoux sont souvent exclus de la catégorie « œuvre d’art » dans les contrats d’assurance habitation.

Les contrats d’assurance multirisque habitation couvrent votre responsabilité civile, mais également vos biens personnels : mobilier, électroménager, vêtements, etc. Toutefois, les œuvres d’art sont une catégorie à part, et peuvent ne pas être couvertes en tant que telles ! Il vous faudra bien souvent souscrire une option et déclarer un capital spécifique à assurer.

Relisez bien les conditions générales de votre contrat : certaines mesures de prévention peuvent être requises pour que le déclenchement d’une garantie soit possible. Si vous êtes victime d’un cambriolage par exemple, et que vous n’avez pas mis en place ces mesures, vous risquez de ne pas être indemnisé.

Ainsi, si vous détenez des œuvres d’art, les assureurs vous demanderont d’avoir une serrure à plusieurs points, une porte sécurisée, une alarme ou encore un système de vidéosurveillance.

Les garanties dédiées

Lorsque vous souscrivez une garantie optionnelle pour protéger vos œuvres d’art, il vous sera demandé de déclarer un montant à assurer. Vous devez donc avoir une idée de la valeur de vos biens, et si besoin faire appel à un expert pour réaliser une estimation.

La plupart du temps, vous aurez le choix entre plusieurs tranches ou forfaits d’indemnisation : plus cette tranche sera élevée, plus votre cotisation augmentera.

Concernant les risques couverts, ils sont les mêmes que pour vos biens mobiliers classiques. Ainsi, vos œuvres d’art seront protégées en cas d’incendie, de vol, de dégât des eaux ou encore de bris de glace.

Si l’œuvre est seulement dégradée suite à un sinistre, l’assurance pourra alors prendre en charge sa restauration. Si elle est malheureusement entièrement détruite, vous serez indemnisé à hauteur de sa valeur déterminée par un expert.

Valeur déclarée versus valeur agréée

Concernant l’indemnisation d’œuvres d’art en cas de sinistre, il est généralement possible de choisir entre deux types d’indemnisation au moment de la souscription du contrat, basée sur la valeur agrée ou la valeur déclarée.

• L’indemnisation en valeur déclarée : le montant à assurer est décidé par l’assuré, qui devra fournir des justificatifs de valeur après un sinistre uniquement. L’indemnisation est alors plus longue, et la prime généralement plus élevée.
• L’indemnisation en valeur agréée : les œuvres sont estimées avant la souscription du contrat par un expert, l’indemnisation est donc plus rapide. Cette option est recommandée pour les œuvres d’art anciennes, dont la valeur varie peu avec le temps.

Vous l’aurez compris : afin d’être indemnisé correctement en cas de dommages causés à vos œuvres d’art, il est indispensable de les faire authentifier. Un commissaire-priseur du CNES sera par exemple parfaitement qualifié pour estimer la valeur de votre collection.

C’est son estimation que vous devrez utiliser pour déclarer le montant à couvrir par votre assurance habitation. Gardez également tous les justificatifs de valeur ou de rareté de vos œuvres : ils vous seront généralement demandés lors d’une déclaration de sinistre.

Ces justificatifs peuvent prendre plusieurs formes : factures d’achat, certificats d’authenticité, attestations, etc. N’oubliez pas non plus de prendre des photos de vos œuvres d’art à l’intérieur de votre logement, afin de pouvoir prouver leur existence en cas de vol ou de destruction totale.

Si vous êtes un grand collectionneur et que vous envisagez de prêter certaines de vos pièces pour une exposition temporaire ou permanente, sachez qu’il est possible d’être couvert par une assurance dédiée. On appelle ce contrat une assurance clou à clou.

À qui s’adresse-t-elle ?

L’assurance clou à clou s’adresse la plupart du temps aux musées publics ou privés, aux fondations et aux galeries d’art qui organisent des expositions avec des œuvres prêtées par un particulier ou une autre institution.

Toutefois, une collectivité, un commerçant ou encore un particulier souhaitant organiser une exposition peuvent également y souscrire ! C’est même fortement recommandé, car en cas de dommages causés aux œuvres prêtées, la responsabilité de l’organisateur sera mise en cause.

Les différents types de contrats

Selon les besoins de l’assuré, on distingue trois types d’assurance clou à clou :

• L’assurance clou à clou multirisque : les œuvres d’art sont couvertes durant le transport aller, toute la durée de l’exposition, ainsi que pendant le transport retour ;
• L’assurance clou à clou transport : les œuvres ne sont couvertes que pendant les trajets entre le lieu de départ et le lieu de l’exposition, le passage à la douane ainsi que le passage sur des lieux de transit ;
• L’assurance clou à clou exposition et stockage : les œuvres sont couvertes durant toute la durée de l’exposition ou de leur stockage dans un entrepôt par exemple, mais pas pendant le transport.

Les risques couverts

Les contrats d’assurance clou à clou proposent généralement des garanties classiques de dommages aux biens : incendie, dégât des eaux, vandalisme, vol, etc.

Selon les compagnies, il est parfois possible de souscrire des garanties spécifiques, comme la garantie restauration en cas de dégradation de l’œuvre, ou une garantie de conservation des œuvres en cas de sinistre.