Logement inhabitable suite à un sinistre : le guide de survie
Votre logement n'est plus habitable suite à un sinistre ? Pas de panique, on vous dit tout !
Par Luko
Lors de la souscription d’un contrat d’assurance, il est primordial de choisir le mode d’indemnisation le plus adéquat à votre situation. Afin de vous éviter certains embarras en cas de sinistre, voici un article qui vous explique les différences entre la valeur d’usage et la valeur à neuf et qui va vous permettre d’adapter votre couverture en fonction de vos besoins. Bonne lecture !
La valeur d'usage
Qu'est-ce que la valeur d'usage ?
La valeur d’usage correspond à la valeur de votre bien au jour du sinistre, à laquelle votre assureur va retirer ce qu’on appelle « un taux de vétusté », c’est-à-dire un taux de perte de valeur lié au vieillissement et à l’usure de votre bien. Ainsi, en choisissant le mode d’indemnisation, votre assureur vous indemnisera à hauteur de la valeur de votre bien neuf au jour du sinistre en appliquant une éventuelle vétusté.
La formule de calcul est la suivante : valeur d’usage = (valeur du bien à neuf au jour du sinistre – (valeur du bien à neuf x taux de vétusté).
Comment calculer le coefficient de vétusté ?
A présent, nous allons vous aider à calculer le coefficient de vétusté.
Le coefficient de vétusté est un pourcentage qui est déduit de la valeur à neuf du bien au jour du sinistre, dans le but de déterminer la valeur réelle du bien assuré. Comme vous le savez, un produit acheté à un instant T perd de sa valeur avec le temps.
Chaque assureur sur le marché dispose de son propre barème de calcul. Il va s’appuyer sur plusieurs critères : la durée de vie moyenne du produit, son ancienneté, son entretien mais également ses caractéristiques techniques. Pour en savoir plus, consultez ici notre article dédié à la vétusté en assurance lors de l'indemnisation.
Le détail des grilles de calcul de la vétusté est généralement inscrit dans vos conditions générales et le taux de vétusté est calculé par un expert.
Un exemple
Ce n’est pas clair ? Prenons un exemple concret :
La télévision de Marion a été endommagée pendant un dégât des eaux. Marion l’avait achetée 2 000 €, il y a 3 ans. Lors de la souscription de son contrat d’assurance habitation, Marion avait opté pour un mode d’indemnisation en valeur d’usage. Sur ce type d'équipement, son assureur applique un coefficient de vétusté de 10% par an.
Marion croyait (comme beaucoup d’assurés) qu’elle serait indemnisée à hauteur de 2 000 € par son assureur… Malheureusement, cela n'a pas été le cas car sa télévision a déjà 3 ans. Elle n'a donc plus la même valeur. Sa télévision s’est dépréciée avec le temps.
Mais comment Marion sera t'elle remboursée par son assureur ?
Calculons ensemble le montant de l’indemnité :
- la télévision achetée il y a 3 ans à 2 000 € vaut, selon l'expert, 1 500 € au jour du sinistre ;
- son assureur applique un coefficient de vétusté de 10% par an, soit 30 %, puisque la télévision a été achetée il y a 3 ans ;
Le montant de l’indemnisation est donc de 1 500 € - 30% = 1 050 €
Le taux de vétusté diffère selon le type de biens (électroménager, matériel informatique, meubles…)
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La valeur à neuf
Qu'est-ce que la valeur à neuf ?
La valeur à neuf correspond à la valeur d’usage à laquelle l’assureur ajoute un complément d’indemnisation égal au coefficient de vétusté déduit plafonné généralement à 25%. Contrairement à ce que son nom indique, votre assureur ne vous indemnisera pas à hauteur de la valeur d’achat de votre bien mais la valeur de votre bien neuf au jour du sinistre. L’indemnisation en valeur à neuf va permettre de limiter la perte liée à la dépréciation de vos biens au fil des années.
La valeur à neuf pour un bien immobilier
La valeur à neuf pour un bien immobilier est généralement appelée valeur de reconstruction à neuf. Si votre bien immobilier est garanti en valeur à neuf, l’indemnisation se fera en deux temps :
- une première indemnisation en valeur d’usage (valeur du bien au jour du sinistre – taux de vétusté) ;
- dès présentation de la facture des travaux de remise en état, l’assureur pourra vous verser une indemnisation complémentaire correspondant à la part de vétusté déduite dans la limite d’un certain seuil, fixé par votre assureur, qui est généralement de 25 %. C’est ce que votre assureur appelle généralement la vétusté récupérable.
Le bien doit être reconstruit dans les deux ans après le sinistre sans subir trop de modifications par rapport au bâtiment détruit.
Prenons un exemple concret, Vivien est propriétaire d’un appartement à Saint-Ouen estimé à 400 000 €. L'expert a évalué un taux de vétusté à 25 %. Vivien percevra :
- une indemnisation immédiate de : 400 000 € - 25 % = 300 000 € ;
- après avoir terminé les travaux de remise en l'état à l'identique, une indemnisation différée de 400 000 x 25 % = 100 000 .
Si la vétusté avait été évaluée à 30 %, le taux de vétusté récupérable étant plafonné par son contrat à 25 %, Vivien aurait touché :
- une indemnité immédiate la somme de : 400 000 € - 30% = 280 000 € ;
- une indemnité différée de 400 000 X 25 % ( plafond de vétusté récupérable) = 100 000 €
Il aurait donc conservé à sa charge 20 000 €, correspondant au 5 % de vétusté non récupérable.
Quelques conseils : entretenez régulièrement votre habitation en n’oubliant surtout pas de transmettre, au moment du sinistre, la copie des factures à votre assureur pour réduire l’effet dépréciatif de la vétusté. De cette façon, vous augmenterez la valorisation de votre logement, sa valeur de reconstruction au mètre carré et surtout son indemnisation, dans les mêmes proportions.
La valeur à neuf pour un bien mobilier
S’il s’agit d’un bien mobilier (par exemple la télévision de Marion), la valeur à neuf correspondra à la valeur du bien neuf, au jour du sinistre, sans réduction de la vétusté. Cette prise en charge de la vétusté est généralement plafonnée à 25 %. Cela signifie qu’au-delà de 25 % de vétusté l’assureur ne prendra pas en charge la part de vétusté supplémentaire.
Si Marion avait opté pour la valeur à neuf, elle aurait perçu pour sa télévision estimée par l'expert à 1 500 € avec une vétusté de 35 %, une indemnisation :
- une indemnisation immédiate de 1 500 € - 35 % = 975 €
- une indemnisation différée de 1 500 € x 25 % ( plafond de vétusté récupérable) = 375 €, soit une indemnisation totale de 1 425 € au lieu de 1 050 € en valeur d’usage.
Bon à savoir : La garantie « valeur à neuf » ne s’applique pas à tous les biens. Votre contrat peut prévoir des exclusions pour certains biens notamment les équipements informatiques comme les téléphones mobiles.
La valeur de rééquipement à neuf
Une autre possibilité s’offre à vous : le choix d’une indemnisation en rééquipement à neuf. Si vous avez souscrit la garantie rééquipement à neuf, en cas de sinistre, votre assureur vous indemnisera un montant égal à la valeur actuelle du bien, sans prendre en considération un éventuel coefficient de vétusté.
Reprenons l’exemple de Marion. Si Marion avait opté pour l’option « rééquipement à neuf », elle aurait perçu une indemnité de 1 500 € correspondant à la valeur de la télévision à la date du sinistre.
Synthèse : Montant de l'indemnité en fonction du mode d'indemnisation
| Indemnisation | Valeur à neuf | Rééquipement à neuf |
|---|---|---|
Prix d'achat de la TV | 2 000 € | 2 000 € |
Valeur actuelle sur le marché | 1 500 € | 1 500 € |
Coefficient de vétusté | 30 % | - |
Indemnité immédiate | 1 500 € - 30 % = 1 050 € | 1500 € |
Indemnité différé | 1 500 € x 25 % ( plafond vétusté récupérable) = 375 € | - |
Indemnité totale | 1425 € | 1500 € |
Date de remplacement du produit pour être remboursé | Indemnité différée : 2 ans max après le sinistre | Dans les 6 mois après le sinistre |
Choisir son niveau d’indemnisation
Vous l’avez bien compris, il est important de bien choisir son niveau d’indemnisation. Nous pouvons vous aider en citant les avantages et les inconvénients de chaque option.
Valeur d'usage :
- Avantage :
Lorsque les biens sont assurés en valeur d’usage, l’assureur exige une prime moindre. La tarification est moins élevée.
- Inconvénient :
La vétusté reste à la charge de l’assuré. Si votre bien est endommagé ou disparu, pour remplacer celui-ci, vous devrez assumer la différence entre l’indemnité versée et le coût de l’article neuf.
Valeur à neuf :
- Avantage :
L’indemnité versée si vous souscrivez un contrat d’assurance habitation avec une garantie en valeur à neuf permettra de prendre en charge en partie ou en totalité la perte de la valeur de votre bien endommagé.
- Inconvénient :
La prime d’assurance est plus élevée lorsque vous optez pour un mode d’indemnisation en valeur à neuf. Certains contrats prévoient également un plafonnement d’indemnisation.
Des exemples de cas concrets dans lesquels il est plus intéressant de choisir la valeur d’usage ou la valeur à neuf : - Vous avez beaucoup de matériel informatique récent ? Il est bien entendu préférable de choisir la valeur à neuf ; - Vous détenez des meubles que vous avez acheté en occasion il y a plusieurs années ? Privilégiez la valeur d’usage ; - Vous venez d’emménager dans votre nouvel appartement et pour marquer le coup vous avez décidé d’investir dans une nouvelle cuisine neuve ? Optez pour la valeur à neuf.
Voir aussi :
