L'assurance responsabilité civile des enfants
Découvrez notre guide complet de l'assurance responsabilité civile pour vos enfants !
Par Luko
Savez-vous que votre smartphone, votre tablette tactile ou graphique et votre ordinateur sont couverts pour certains dommages par votre assurance habitation ? On fait le tour pour vous des prises en charge possibles, et des garanties complémentaires existantes.
Appareils mobiles : ce qui est couvert par l’assurance habitation
La couverture des garanties de bases :
Votre contrat d’assurance habitation comprend ce que l’on appelle des garanties de bases :
- incendie ;
- dégât des eaux ;
- dommage électrique ;
- catastrophe naturelle.
Ces garanties s’appliquent à tout sinistre dont votre téléphone portable serait victime, au même titre que les autres objets présents dans votre domicile. Ainsi, si votre smartphone est détruit au cours d’un incendie, celui-ci vous sera remboursé selon les clauses, conditions et franchise de votre contrat.
L’option appareils nomades :
La garantie appareils nomades est souvent disponible en option dans les assurances habitation, et couvre l’ensemble des objets électroniques mobiles. Elle intervient en cas de dommage à votre :
- smartphone ;
- tablette tactile ou graphique ;
- console de jeu ;
- liseuse ;
- ordinateur portable ou fixe.
Vos appareils sont couverts pour la casse et le vol, dans votre logement et à l’extérieur.
La responsabilité civile :
La garantie responsabilité civile et défense recours est incluse dans votre contrat d’assurance multirisque habitation, que vous soyez propriétaire ou locataire de votre logement.
Elle couvre les dommages physiques, matériels et immatériels que vous causez à un tiers (c’est la garantie RC), et permet d’exercer un recours afin d’être dédommagé pour ceux que vous subissez de la part d’un tiers (c’est la partie défense recours).
Ainsi, si votre téléphone est accidentellement cassé par une tierce personne, vous pourrez en appeler à la garantie responsabilité civile pour être indemnisé.
Vous ne pourrez pas faire marcher votre assurance responsabilité civile si c’est vous-même qui êtes responsable des dommages. Cependant, certaines assurances proposent une extension de garantie “bris d’écran aux appareils mobiles” pour le cas où vous faites tomber par mégarde votre appareil mobile et que son écran est endommagé.
L’avantage de ces garanties est qu’elles permettent de couvrir votre mobile pour un montant de prime tout à fait correct, inclus à votre prime d’assurance habitation. En revanche, tous les cas ne sont pas couverts : il faut être vigilant aux éventuelles exclusions de garantie et franchise applicable après sinistre.
Vous désirez étendre l’assurance de votre appareil portable ? Vous devez alors souscrire un contrat complémentaire.
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Les garanties d’une assurance mobile
En règle générale, vous trouvez les garanties suivantes dans ce contrat :
- vol ;
- détérioration accidentelle ;
- utilisation frauduleuse ;
- oxydation.
On fait le point sur chacune d’elles.
Dans tous les cas, prenez le temps de vérifier que votre appareil mobile entre bien dans le cadre de la liste des objets assurés par votre contrat : marque, modèle, année…
Le vol de votre smartphone, tablette ou ordinateur
La garantie vol comprend le vol par effraction ou agression, mais exclut souvent le vol dit “sans violence”, il faudra vous référer aux conditions générales du contrat pour en vérifier les exclusions. À savoir : un dépôt de plainte pour vol est toujours exigé par votre assureur afin de valider votre déclaration de sinistre.
Si votre appareil mobile est dérobé dans votre véhicule, c’est le contrat d’assurance de votre voiture qui prendra en charge le sinistre, sous réserve d’avoir souscrit la garantie vol.
En cas de vol de votre téléphone portable, pensez à joindre le plus rapidement possible votre opérateur pour faire suspendre votre ligne, et à changer les mots de passes de vos applications sensibles : banque, boîte mail…
La détérioration accidentelle
La détérioration accidentelle de votre appareil mobile doit toujours être involontaire et non prévisible et compromettre son utilisation. Elle fait généralement suite à une chute accidentelle et doit avoir endommagé, de façon notoire, l’extérieur de la coque ou du boîtier.
Cette option exclut tout défaut interne de fonctionnement de votre appareil. Celle-ci peut être prise en charge par la garantie constructeur si votre smartphone, tablette ou ordinateur est récent.
L’utilisation frauduleuse de votre appareil mobile
Les frais d’utilisation frauduleuse, comme les communications téléphoniques et internet hors forfait, et autres opérations réalisées depuis votre appareil, sont pris en charge par l’assurance mobile, qui inclut également les éventuels honoraires d’avocat en cas de litige avec votre opérateur de téléphonie mobile.
Notez que la garantie utilisation frauduleuse est souvent activée après le vol d’un appareil mobile.
Les extensions de garanties possibles
Votre assureur peut étendre certaines garanties à la perte de votre matériel, au bris d’écran ou à la casse. Cette extension de garantie est généralement soumise à la perception d’une prime d’assurance supplémentaire, validée par un avenant.
Parmi les extensions possibles, vous trouvez :
- perte de votre appareil mobile : considérée comme une négligence ou une faute non intentionnelle de l’assuré, elle est rarement couverte par ce type de contrat ;
- bris de l’écran : il convient de distinguer le bris de l’écran qui n’empêche pas l’appareil de fonctionner du bris accidentel qui prive l’utilisateur de son usage. Cette garantie vous permet de faire prendre en charge le remplacement ou la réparation de votre écran même si votre appareil fonctionne encore ;
- casse : vous devrez prouver que votre appareil vous a échappé des mains de façon accidentelle, imprévisible et involontaire (mouvement de foule, vertige soudain, etc.). C’est à cette condition que la réparation ou le remplacement du mobile sera pris en charge ;
- vol sans violence : on entend par cela le vol à la tire ou à l’arraché (le dépôt de plainte reste obligatoire) ;
- remplacement de la carte SIM : vous pouvez prétendre au remboursement des frais de son renouvellement ;
- oxydation : en cas de chute dans l’eau ou exposition à l’humidité, votre assureur peut vous indemniser à condition que l’événement soit subi et imprévu.
Choisir une assurance dédiée ou non
Tout dépend :
- du modèle de votre portable ;
- de sa valeur ;
- de son utilisation et des risques quotidiens ;
Une personne travaillant sur un chantier aura ainsi tout intérêt à souscrire une assurance dédiée. Entre exposition à l’humidité et risque augmenté de chute de l’appareil, le surcoût de l’assurance est souvent rapidement amorti.
Les garanties de l’assurance habitation sont donc une bonne solution pour couvrir votre mobile contre les risques de base à moindre coût. L’assurance mobile dédiée, plus onéreuse, a davantage de légitimité pour les utilisations en zones plus risquées et si vous avez besoin de garanties étendues.
